Mentions Légales

1. Identification de l'entreprise

Le Domaine Didier DELAUNAY est une exploitation viticole familiale spécialisée dans la culture de la vigne et la production de vins en Anjou.

2. Directeur de publication

La directrice de publication est responsable du contenu éditorial du site internet du Domaine Didier DELAUNAY.

3. Hébergement du site

Le site internet du Domaine Didier DELAUNAY est hébergé par la société OVH France, leader français de l'hébergement web.

4. Contact

Pour toute question concernant le site internet ou nos activités viticoles, n'hésitez pas à nous contacter par email ou téléphone.

5. Activité et certifications

Activité principale

Le Domaine Didier DELAUNAY est une exploitation viticole familiale située au cœur de l'Anjou, spécialisée dans la culture de la vigne et la production de vins de qualité.

Certifications

Assurances et licences

Assurance professionnelle : [À compléter par le client]

Licence de vente d'alcool : [À compléter par le client]

6. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site internet (textes, images, logos, vidéos, sons, etc.) est la propriété exclusive du Domaine Didier DELAUNAY ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable du Domaine Didier DELAUNAY.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

7. Limitation de responsabilité

Le Domaine Didier DELAUNAY s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités, l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir.

Le Domaine Didier DELAUNAY ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateur lors de l'accès au site, et résultant soit de l'utilisation d'un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées, soit de l'apparition d'un bug ou d'une incompatibilité.

Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers d'autres sites. Le Domaine Didier DELAUNAY dégage toute responsabilité à propos de ces liens externes ou des liens créés par d'autres sites vers celui-ci.

8. Protection des données personnelles

Conformément à la loi "informatique et libertés" du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) du 25 mai 2018, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement et de portabilité des données vous concernant.

Les informations personnelles collectées sur ce site sont nécessaires au traitement de votre demande et sont destinées exclusivement au Domaine Didier DELAUNAY. Elles ne seront en aucun cas transmises à des tiers sans votre accord préalable.

Pour exercer vos droits ou pour toute question relative à la protection de vos données personnelles, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : accueil@didier-delaunay.fr

9. Droit applicable et juridiction

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l'utilisation du site internet du Domaine Didier DELAUNAY sera de la compétence exclusive des tribunaux français, et notamment du Tribunal de Grande Instance d'Angers.